Salut tout le monde !
Un état de nocuité malus s'avère être son système pour calcul qui permet à votre assureur de réaliser varier ce montant de la prime annuelle en fonction du nombre d'accrochages déclarés au cours de l’année précédente.
Les règles applicables à ce système du bonus-malus sont déterminées par mon arrêté ministériel (annexe des l’article A.121-1 du code plusieurs assurances). Elles sont donc les même pour l'ensemble en théorie d'un l'assurance temporaire.
Lorsque mais vous vous assurez, sans bonus ni malus, bien entendu vous êtes assurance temporaire redevable d’une cotisation des base (en fonction plusieurs tarifs sur votre assureur). C’est la cotisation de référence.
Puis, chaque année, assurance temporaire 27/11/2009 l’assureur examine la situation dans le but de calculer le prime annuelle.
Afin de cela, il prend en compte l'ensemble les accrochages intervenus au cours d’une période d'un an précédant pour le 2 heure l'échéance annuelle du contrat.
Méthode qui remplace calcul
Le bonus et ce malus sont calculés à l'aide d'mon assurance temporaire coefficient qui se trouve être déterminé en fonction par vos antécédents. Au départ, lorsque vous êtes redevable pour le la cotisation de référence, 10/08/2005 le coefficient s'avère être sur 1. Puis une fois par an, en fonction des sinistres intervenus, le dispositif coefficient change. Dans le but de déterminer un degré d 'intoxication montant qui remplace le prime annuelle annuelle, il suffit sur multiplier un degré d 'intoxication tarif sur référence 24/10/2007 par le coefficient.
A bientôt
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