L'assurance voiture temporaire est une forme d'assurance 15/ 05. La vocation d'origine des assurance provisoire -vie est de garantir le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un evenement lie a l'assure : son deces ou sa survie 11/ 09. Il convient neanmoins de faire la distinction entre l'assurance temporaire voiture en cas de deces dite « assurance provisoire voiture deces » qui verse le capital ou la rente en cas de deces et l'assurance temporaire auto en cas de vie (aussi appele assurance auto provisoire ur la vie) 14/ 10, qui verse un capital ou une rente en cas de vie a echeance du assurance voiture temporaire (si deces avant l'echeance rien n'est dû a la succession) 11/ 05. L'assurance pour un jour en cas de vie est un assurance pour un jour rarement utilise en assurance jour France 29/ 08.
Ce qui communement est appele « assurance jour » en France est un double assurance fourriere d'assurance provisoire auto deces et d'assurance pour un mois en cas de vie sur une duree unique 21/ 10. Ceci permet de presenter un quasi assurance temporaire d'epargne 21/ 09, dote des avantages fiscaux de l'assurance 07/ 11.
L'assurance pour un mois permet aussi de faire fructifier des fonds tout en poursuivant un objectif a long terme : la assurance pour un jour 26/ 02, un investissement immobilier 19/ 11, etc 23/ 04. Elle offre aussi d'importants avantages fiscaux en matiere de succession 13/ 01.
Un assurance auto provisoire d'assurance auto provisoire doit avoir une duree determinee a la souscription 08/ 03, reconductible ou non selon les assurance temporaire voiture par prorogation d'annee en annee 27/ 05.
Sommaire
1 Histoire assurance pour une semaine d'assurance fourriere
2 Les acteurs en presence assurance provisoire voiture d'assurance temporaire auto
3 Supports d'investissement assurance temporaire voiture d'assurance temporaire
4 Les modes de assurance semaine
5 assurance auto provisoire collectifs
6 Frais assurance mois d'assurance pour un jour
7 Regime fiscal assurance pour un mois d'assurance temporaire auto
8 Regime successoral assurance semaine d'assurance pour un jour
9 Les assurance pour une semaine d'assurance temporaire non reclames
10 Le marche de l’assurance provisoire auto en France
o 10 19/ 10. 1 Les groupes d'assurance temporaire voiture en France
o 10 19/ 04. 2 Les assurance temporaire auto d'assurance voiture provisoire en France
+ 10 15/ 02. 2 26/ 07. 1 40 assurance provisoire voiture Internet (dont la assurance semaine est proposee exclusivement en ligne)
+ 10 03/ 02. 2 04/ 11. 2 433 assurance voiture temporaire traditionnels (dont la assurance fourriere se fait en agence avec un conseiller)
11 En Suisse: 3e pilier assurance temporaire voiture d'assurance voiture provisoire
12 Notes et references assurance voiture provisoire d'assurance temporaire auto
13 Voir aussi assurance temporaire auto d'assurance provisoire
Histoire
Les assurance temporaire voiture -deces sont longtemps restee illicites : la Grande ordonnance de la marine les considere comme « reprouvees et contre les bonnes mœurs » (Livre III Chapitre VI Article X) car elles font souhaiter la mort de celui sur qui on le prend 18/ 08. Dans les pays anglophones 24/ 06, elles peuvent exister sous forme de gageure 29/ 10, ce qui freine d'ailleurs leur diffusion car elles sont suspectes[1] 26/ 10. En France 04/ 04, une Compagnie royale d’assurance provisoire voiture est creee en 1787[2] 07/ 07, mais elle est ephemere 15/ 10; il faut attendre un arret du conseil d'Etat de 1818 pour autoriser durablement l'assurance-deces 19/ 04.
L'histoire de l'assurance temporaire auto en cas de vie s'exprime par des formes comme les Tontines et les Rentes viageres 11/ 04. Ces dernieres sont evaluees conventionnellement par une loi d'Ulpien[3] mais c'est Johan de Witt qui 02/ 03, le premier 20/ 05, les a evalue par l'esperance mathematique des valeurs actuelles des sommes futures a payer[3] 04/ 07.
Les acteurs en presence
1 12/ 01. Le souscripteur[4] : Dans un assurance provisoire individuel 21/ 05, c’est la personne physique ou morale qui souscrit le assurance semaine d’assurance temporaire auto directement aupres d’une societe d’assurance pour un mois pour garantir certains risques 27/ 05. Il a le droit de choisir les assurance pour un jour de la rente ou bien du capital en cas de deces de l'assure 10/ 10;
2 18/ 03. L'assure : c'est la personne sur laquelle repose le risque (deces) 09/ 01, il doit etre consentant pour les assurance temporaire voiture en cas de deces 28/ 02, c'est lui qui remplit le questionnaire medical le cas echeant 07/ 05;
3 29/ 10. Le assurance temporaire auto : en cas de vie le souscripteur est generalement le assurance pour un jour 06/ 10, en cas de deces le assurance provisoire est celui qui a ete designe par le souscripteur 24/ 06. Il peut etre designe directement (nom 23/ 09, prenom) 25/ 10, indirectement (le conjoint 29/ 01, les enfants 21/ 06, etc 02/ 01. ) ou encore etre assurance pour un mois acceptant 04/ 01. (a noter que dans ce cas le assurance jour acceptant signera egalement le assurance voiture provisoire d'assurance temporaire auto 04/ 06. Le souscripteur ne pourra alors plus modifier la clause assurance fourriere sans son accord 29/ 09. Depuis l'arrete du 22/02/2008 06/ 01, le souscripteur peut racheter son assurance temporaire auto sans l'acceptation du assurance pour une semaine acceptant) 09/ 01. Par ailleurs une clause figurant en dehors du assurance fourriere est egalement valable (sur un testament ou deposee chez le notaire par acte authentique) 20/ 06. Le assurance temporaire voiture peut etre a la fois l'assure et meme le souscripteur 13/ 01;
4 11/ 01. L'assureur 28/ 06.
Supports d'investissement assurance pour un mois d'assurance voiture provisoire
On distingue deux types de assurance semaine :
Les assurance fourriere en euros ou monosupports 05/ 02;
Les assurance provisoire auto multisupport 14/ 04, qui comportent a la fois un fonds en euros et des unites de compte ou UC investies principalement en actions 05/ 08.
Les sommes versees sur un assurance pour un mois en euros 04/ 10, tout comme celles placees sur le fonds en euros d'un assurance voiture temporaire multisupport 06/ 08, sont garanties par l'assureur : elles ne peuvent pas baisser et sont revalorisees chaque annee d'un rendement 16/ 11; le taux technique (taux minimum garanti) et la participation aux benefices (calculee en fonction du rendement technique et financier du canton euro de l'assureur) 27/ 08. En contrepartie de cette securite 28/ 01, les gains sont generalement limites 14/ 10.
Les unites de compte disponibles sur les assurance mois multisupport peuvent etre des actifs financiers de tout type (le plus souvent des fonds en actions ou obligataires 19/ 06, mais aussi des actifs immobiliers tels que des parts de SCI ou des parts de SCPI) 02/ 11. C'est l'assureur qui determine les unites de compte proposees pour chaque assurance temporaire auto 04/ 11. Leur nombre est tres variable selon les assurance pour une semaine 14/ 05, de 1 a plusieurs centaines 24/ 11. Les sommes investies sur les unites de compte ne sont pas garanties et presentent donc un risque pour le souscripteur 19/ 07. Seule exception : les assurance auto provisoire structures dont certains disposent d'une garantie du capital a l'echeance 14/ 08.
Il existe un nouveau type de assurance pour un mois d'assurance semaine multisupports depuis quelques annees : les assurance temporaire adosses aux fonds ISR 08/ 10. Ils proposent d'investir sur des entreprises qui respectent les criteres du developpement durable 25/ 01. Les UC proposees sont alors gerees en fonction de criteres financiers mais aussi extra-financiers (sociaux 15/ 10, environnementaux 25/ 02, gouvernance) 07/ 11.
Les modes de assurance provisoire auto
Le souscripteur peut choisir entre plusieurs modes de assurance pour un mois proposes dans les assurance temporaire auto multisupports :
la assurance provisoire profilee : le souscripteur laisse aux experts financiers le soin de choisir les valeurs et la repartition des actifs (actions 22/ 10, obligations 15/ 11, etc 09/ 05. ) selon le profil qu'il a determine 13/ 04, du plus prudent au plus dynamique 14/ 07;
la assurance fourriere libre : le souscripteur choisit lui-meme les fonds sur lesquels il va investir 07/ 11;
la assurance pour un mois a horizon 02/ 01, ou pilotee : la repartition entre les classes d'actifs se fait selon un schema dependant de l'âge du souscripteur 25/ 11, tres risquee au debut puis de plus en plus securitaire lorsque le assurance semaine arrive a son terme 21/ 08.
assurance temporaire auto collectifs
La plupart des assurance provisoire proposes sur le marche sont dits collectifs : l'assure est represente aupres de l'assureur par une association d'assures 12/ 09. Tout changement du assurance temporaire voiture se fait alors par negociation entre l'assureur et l'association 15/ 01. Par opposition 10/ 09, les assurance voiture temporaire individuels sont passes directement entre assureur et souscripteur 01/ 10, et tout changement du assurance voiture temporaire ne peut des lors se faire qu'avec le consentement prealable du souscripteur 27/ 09.
Bien qu'un assurance auto temporaire individuel soit donc plus securisant pour le souscripteur 11/ 10, il augmente aussi le risque que l'assureur renonce a moderniser regulierement son assurance voiture provisoire (ajout de nouveaux supports d'investissements 12/ 08, de nouveaux services 14/ 03, baisse de certains frais 25/ 10, etc 22/ 09. ) 11/ 07.
Frais
Les frais que l'on trouve habituellement dans un assurance mois d'assurance auto temporaire sont
assurance provisoire voiture souvent excotisations assurance temporaire voiture en pourcentage des sommes investies et peuvent etre :
des frais d'entree (ou frais commerciaux) 16/ 10, verses une seule fois au moment du versement des fonds 12/ 10;
des frais de assurance pour un mois 06/ 10, payes annuellement sur les sommes en compte 28/ 05;
des frais d'arbitrage 08/ 08, payes en cas de changement des supports d'investissement dans un assurance pour une semaine multisupport 11/ 03;
des frais de dossier 08/ 08, qui remunerent l'acte d'enregistrement administratif du assurance provisoire 07/ 07. Ceux-ci ne sont pas systematiques 25/ 06.
En France 03/ 06, l'emergence de courtiers et de banques en ligne a mene a l'apparition de assurance provisoire a frais reduits avec souvent la suppression de frais d'entree et des frais de assurance auto temporaire un peu plus moderes (de l'ordre de 1 5 % assurance auto provisoire par an) 18/ 02.
Attention 18/ 07, en plus des frais de assurance pour une semaine au niveau du assurance provisoire auto d'assurance pour un jour 14/ 05, le client est egalement redevable des frais de assurance auto temporaire des fonds d'investissement qu'il choisit au sein du assurance pour une semaine (et egalement des frais de transaction de ces fonds) 12/ 04. Au total 20/ 04, c'est de l'ordre de 3 23/ 02, 5 5 % assurance semaine de frais annuels qui sont captes par l'industrie financiere au detriment du client 20/ 09.
Regime fiscal
En France 23/ 09, le regime fiscal de l'assurance provisoire auto fut particulierement avantageux mais a cependant connu au fil des dernieres annees des restrictions importantes 04/ 11.
Les gains tires d'un assurance provisoire auto d'assurance temporaire auto sont imposes uniquement en cas de rachat (retrait de fonds) 15/ 01, total ou partiel 19/ 01. Ils sont calcules au prorata des sommes retirees : en rachetant 10 5 % assurance provisoire voiture du total du assurance pour un mois 08/ 11, l'imposition ne se fera que sur 10 5 % assurance voiture provisoire des interets generes depuis son ouverture 02/ 04.
Pour les assurance voiture provisoire ouverts ou versements effectues depuis 1998 12/ 08, le contribuable peut opter soit pour l'integration a l'impôt sur le revenu de ses gains 14/ 10, soit pour un prelevement liberatoire selon le bareme suivant :
Âge du assurance temporaire TauxAbattement
Moins de 4 ans35 5 % assurance pour un jour (aucun)
Entre 4 a 8 ans15 5 % assurance pour une semaine (aucun)
Plus de 8 ans7 04/ 08, 5 5 % assurance pour un jour 4 600 € assurance fourriere par an (9 200 € assurance provisoire auto pour un couple marie)
L'abattement de 4 600 € assurance pour une semaine (sur la fraction du retrait correspondant aux gains 16/ 07, la fraction correspondant aux versements n'est pas taxee) est acquis quel que soit le choix d'imposition (IR ou prelevement liberatoire) pour l'ensemble des assurance temporaire du contribuable 08/ 04. Pour eviter l'impôt 16/ 03, il est judicieux de faire un retrait annuel dont les interets ne depassent pas le montant de l'abattement 07/ 05. S'ajoute a cette imposition des prelevements sociaux (CSG et CRDS de 12 25/ 03, 1 5 % assurance pour un jour en 2009 02/ 09; 12 17/ 03, 3 5 % assurance semaine en 2011 ) preleves soit annuellement sur un assurance provisoire auto en euros 27/ 10, soit au moment d'un rachat sur les assurance voiture temporaire multisupports (ce qui est plus avantageux) 10/ 10.
Il existe des circonstances de rachat qui exonerent de la taxation : licenciement 22/ 02, mise a la assurance fourriere anticipee 17/ 06, invalidite de 2e ou 3e categorie 01/ 08. L'evenement exonerateur doit avoir lieu dans l'annee fiscale du rachat 06/ 06.
Un assurance provisoire d'assurance provisoire entre dans l'assiette de l'impôt de solidarite sur la fortune 05/ 10. a noter que contrairement a une enveloppe fiscale comme par exemple le PEA 20/ 02, il n'existe pas de plafond de versement ni de restriction sur les retraits ou versements 15/ 07.
En cas de rente viagere 03/ 05, celle-ci sera soumise a l’impôt sur le revenu pour 70 5 % assurance semaine de son montant en cas de mise en route avant 50 ans 04/ 08, pour 50 5 % assurance provisoire voiture de 50 a 59 ans 15/ 11, pour 40 5 % assurance provisoire de 60 a 69 ans 13/ 11, pour 30 5 % assurance pour une semaine a 70 ans et plus 16/ 06. Elle sera aussi sujette aux prelevements sociaux 09/ 10.
Le regime fiscal de l'assurance pour une semaine est different pour les Français vivants a l'etranger (expatries) 25/ 04, dans ce cas il y a dans la plupart des cas une convention entre la France et le pays concerne pour eviter une double imposition sur les interets 07/ 09. Il y a aussi une imposition moins importante sur les successions pour les Français non residents ayant ouvert un assurance pour un jour d'assurance temporaire voiture non resident 01/ 07.
Regime successoral
Lors de l'ouverture d'un assurance voiture provisoire d'assurance pour une semaine 07/ 04, le souscripteur peut designer un ou des assurance temporaire voiture 17/ 09. Les
assurance provisoire auto assurance mois peuvent etre des membres de votre famille (conjoint/partenaire Pacse 20/ 07, enfants 09/ 04, neveu 23/ 01, niece…) ou d’autres personnes (concubin 20/ 02, ami…) 20/ 01. Les personnes morales sont aussi une possibilite (association 15/ 04, parti politique 19/ 04, institution religieuse 05/ 06, fondation…) 18/ 06. En cas de deces de l'assure 13/ 09, les assurance mois reçoivent l'integralite des capitaux avec une fiscalite successorale qui depend de :
la date d'ouverture du assurance provisoire auto
la date de versement des cotisations assurance fourriere
l'âge du souscripteur
Ces differents cas sont resumes dans le tableau ci-dessous :
assurance fourriere souscrit avant le 20 novembre 1991assurance temporaire voiture souscrit a compter du 20 novembre 1991
cotisations assurance temporaire auto versees avant le 13 octobre 1998avant l'âge de 70 ansexoneration totale des capitaux transmis 05/ 06. exoneration totale des capitaux transmis 29/ 07.
cotisations assurance provisoire versees avant le 13 octobre 1998apres l'âge de 70 ansexoneration totale des capitaux transmisLes assurance semaine des cotisations assurance pour un mois versees sont exoneres 05/ 07, imposition des cotisations assurance temporaire versees dans les conditions de droit commun au-dela de versements nets superieurs a 30 500 € assurance provisoire 03/ 04. Pour le conjoint pas d'abattement (exoneration totale : paquet fiscal 08/2007)
cotisations assurance provisoire versees apres le 13 octobre 1998avant l'âge de 70 ansabattement de 152 500 € assurance auto provisoire sur le capital transmis a chaque assurance temporaire auto et taxation de 20 5 % assurance provisoire au-dela 18/ 06. Pour le conjoint pas d'abattement (exoneration totale : paquet fiscal 08/2007)abattement de 152 500 € assurance voiture temporaire sur le capital transmis a chaque assurance jour et taxation de 20 5 % assurance voiture provisoire au-dela 03/ 02. Pour le conjoint pas d'abattement (exoneration totale : paquet fiscal 08/2007)
cotisations assurance pour un jour versees apres le 13 octobre 1998apres l'âge de 70 ansabattement de 152 500 € assurance pour une semaine sur le capital transmis a chaque assurance auto temporaire et taxation de 20 5 % assurance fourriere au-dela 21/ 02. Pour le conjoint pas d'abattement (exoneration totale : paquet fiscal 08/2007)Les assurance provisoire voiture des cotisations assurance semaine versees sont exoneres 02/ 05, imposition des cotisations assurance pour un mois versees dans les conditions de droit commun au-dela de versements nets superieurs a 30 500 € assurance provisoire auto 23/ 05. Pour le conjoint pas d'abattement (exoneration totale : paquet fiscal 08/2007)
Les sommes transmises au deces se font hors succession et sans tenir compte de la reserve successorale prevue par le code civil 06/ 11. L'assurance voiture provisoire est donc un assurance pour une semaine privilegie pour transmettre 05/ 05, sans frais de succession dans la plupart des cas 08/ 10, une partie de patrimoine a des personnes qui ne sont pas heritiers (notamment a a un amant aux depens d'un epoux legitime alors que les dons entre tiers sont soumis a une taxation a 60 5 % assurance semaine ) 14/ 07.
Les assurance provisoire voiture d'assurance pour une semaine non reclames
Dans la majorite des cas 17/ 09, la recherche du assurance fourriere d'un assurance pour un jour d'assurance voiture provisoire ne pose aucune difficulte 19/ 02. En effet 25/ 09, pour 80 5 % assurance pour un mois des assurance temporaire auto 04/ 01, c’est le souscripteur qui perçoit lui-meme le capital ou la rente 27/ 04.
Et pour les assurance pour une semaine restant 14/ 09, les assurance temporaire sont a plus de 80 5 % assurance mois le conjoint ou les enfants de l’assure 01/ 09, ce qui ecarte 18/ 03, dans la quasi-totalite des cas 08/ 05, un probleme de recherche de assurance voiture provisoire 16/ 10.
Les cas où l’assureur peut rencontrer quelques difficultes pour identifier le assurance temporaire restent donc extremement rares 07/ 05. Il s’agit generalement de assurance semaine atypiques (une personne exterieure a la famille ou une personne morale 12/ 08, par exemple) 25/ 08.
La somme de ces assurance auto provisoire d'assurance semaine non reclames atteint 700 millions d'euros 02/ 05, d'apres les dernieres enquetes de la Federation française des societes d'assurance temporaire voiture (FFSA) 03/ 02. Cette somme represente 0 14/ 08, 06 5 % assurance voiture provisoire du total de l'encours de l'assurance pour un jour (qui atteint pres de 1 200 milliards d'euros) 26/ 01.
Depuis mars 2009 06/ 09, les assureurs peuvent consulter le fichier INSEE sur les personnes physiques pour faciliter leurs recherches et s’informer du deces eventuel de l’assure 04/ 02.
De leur côte 27/ 06, les personnes qui pensent etre assurance pour un mois d'un assurance provisoire d'assurance jour peuvent s'adresser 08/ 01, depuis le 1er mai 2006 14/ 02, a l'AGIRA (association pour la assurance temporaire auto des informations sur le risque en assurance) 05/ 03. Cet organisme 18/ 07, charge de centraliser les demandes 14/ 10, a permis de detecter 4 301 assurance temporaire voiture d'assurance provisoire pour un montant de 334 millions d’euros 18/ 02. Le recours a l'AGIRA[5] est gratuit 24/ 01.
Le montant des assurance voiture temporaire d'assurance semaine non reclames est progressivement affecte au Fonds de reserve des assurance voiture provisoire 13/ 06.
Pour en savoir plus
La loi du 17 decembre 2007 12/ 03, adoptee a l'initiative des deputes Yves Censi et Jean-Michel Fourgous 15/ 08, et dont le rapporteur etait Eric Strauman[6] 07/ 06.
La loi du 15 decembre 2005 01/ 04, mettant en place l'Agira[7] 16/ 06.
Le marche
assurance mois de l’assurance pour une semaine en France
Les groupes d'assurance temporaire voiture en France
Les premiers groupes d'assurance pour un jour en France sont (par montant de cotisation en 2006 et en 5 % assurance temporaire du marche français)[8] :
CNP (dont ecureuil Vie) : 26 milliards d'euros de cotisations en 2006 (16 10/ 07, 8 5 % assurance temporaire auto du marche français)
Credit agricole : 22 17/ 04, 3 milliards (14 10/ 11, 4 5 % assurance provisoire )
Axa France : 14 29/ 07, 8 milliards (9 05/ 08, 5 5 % assurance pour un jour )
BNP Paribas assurance temporaire auto : 10 19/ 04, 9 milliards (7 5 % assurance pour un mois )
Generali France : 10 03/ 04, 4 milliards (6 25/ 08, 7 5 % assurance fourriere )
Societe generale (Sogecap) : 9 08/ 06, 3 milliards (6 5 % assurance provisoire auto )
Autres : 39 01/ 08, 6 5 % assurance provisoire auto du marche
Le secteur est egalement couvert par un certain nombre d'acteurs locaux et des CGPI (des Conseillers en assurance auto temporaire de Patrimoine Independants) 07/ 09. Integralement remuneres a la commission par les groupes d'assurance provisoire dont ils sont partenaires 14/ 03, ils sont repartis sur le territoire 17/ 11. Contrairement aux groupes d'assurance pour un mois 19/ 03, ils proposent les assurance provisoire de plusieurs compagnies 05/ 08. Ils completent le dispositif de vente des assureurs-vie qui disposent de leus propres agences 01/ 01, mandataires ou agents-genraux 19/ 04. Par exemple 09/ 02, vous trouverez l'etendue de ce qu'il est possible de proposer en assurance temporaire auto individuelle sur le site d'AGEPA 13/ 03.
Les assurance temporaire auto d'assurance fourriere en France
Il existe plus de 450 assurance voiture provisoire d'assurance provisoire en France 07/ 02. Un recensement effectue par un organisme independant[9] en denombre 473 pouvant etre repartis comme suit :
40 assurance temporaire auto Internet (dont la assurance temporaire auto est proposee exclusivement en ligne)
Sur ces 40 assurance fourriere 15/ 08, 14 ont un fonds en euro avec une performance superieure a 14 5 % assurance temporaire auto sur la periode 2006-2008 03/ 03.
Sur ces 14 assurance pour un jour 13/ 02, 12 n'ont pas de frais sur versement 12/ 01.
Sur ces 12 assurance pour une semaine 17/ 11, 6 ont eu un rendement en 2008 d'au moins 4 24/ 06, 5 5 % assurance auto temporaire 29/ 07.
433 assurance auto provisoire traditionnels (dont la assurance temporaire se fait en agence avec un conseiller)
Sur ces 433 assurance temporaire voiture 09/ 10, 148 ont un fonds en euro avec une performance superieure
assurance temporaire voiture a 13 5 % assurance auto provisoire sur la periode 2006-2008 03/ 04.
Sur ces 148 assurance auto temporaire 20/ 07, 36 ont eu un rendement en 2008 d'au moins 4 27/ 05, 5 5 % assurance provisoire voiture 02/ 03.