L'assurance voiture provisoire est une forme d'assurance 01/ 08. La vocation d'origine des assurance voiture provisoire -vie est de garantir le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un evenement lie a l'assure : son deces ou sa survie 17/ 09. Il convient neanmoins de faire la distinction entre l'assurance semaine en cas de deces dite « assurance temporaire voiture deces » qui verse le capital ou la rente en cas de deces et l'assurance pour une semaine en cas de vie (aussi appele assurance provisoire auto ur la vie) 11/ 10, qui verse un capital ou une rente en cas de vie a echeance du assurance provisoire auto (si deces avant l'echeance rien n'est dû a la succession) 16/ 08. L'assurance provisoire en cas de vie est un assurance temporaire auto rarement utilise en assurance pour un mois France 28/ 02.
Ce qui communement est appele « assurance mois » en France est un double assurance voiture provisoire d'assurance provisoire voiture deces et d'assurance provisoire en cas de vie sur une duree unique 06/ 07. Ceci permet de presenter un quasi assurance provisoire d'epargne 23/ 07, dote des avantages fiscaux de l'assurance 16/ 09.
L'assurance provisoire voiture permet aussi de faire fructifier des fonds tout en poursuivant un objectif a long terme : la assurance auto temporaire 17/ 03, un investissement immobilier 08/ 08, etc 25/ 01. Elle offre aussi d'importants avantages fiscaux en matiere de succession 07/ 05.
Un assurance pour un jour d'assurance temporaire doit avoir une duree determinee a la souscription 22/ 08, reconductible ou non selon les assurance provisoire par prorogation d'annee en annee 21/ 06.
Sommaire
1 Histoire assurance temporaire auto d'assurance provisoire voiture
2 Les acteurs en presence assurance provisoire voiture d'assurance pour un mois
3 Supports d'investissement assurance pour un jour d'assurance voiture provisoire
4 Les modes de assurance pour un jour
5 assurance auto provisoire collectifs
6 Frais assurance pour une semaine d'assurance auto provisoire
7 Regime fiscal assurance pour une semaine d'assurance temporaire
8 Regime successoral assurance jour d'assurance provisoire
9 Les assurance provisoire d'assurance temporaire auto non reclames
10 Le marche de l’assurance pour un mois en France
o 10 19/ 01. 1 Les assurance mois groupes d'assurance voiture provisoire en France
o 10 14/ 02. 2 Les assurance voiture temporaire d'assurance auto temporaire en France
+ 10 11/ 01. 2 24/ 10. 1 40 assurance voiture provisoire Internet (dont la assurance pour un jour est proposee exclusivement en ligne)
+ 10 20/ 02. 2 29/ 07. 2 433 assurance mois traditionnels (dont la assurance fourriere se fait en agence avec un conseiller)
11 En Suisse: 3e pilier assurance temporaire auto d'assurance provisoire voiture
12 Notes et references assurance auto provisoire d'assurance temporaire
13 Voir aussi assurance provisoire auto d'assurance fourriere
Histoire
Les assurance semaine -deces sont longtemps restee illicites : la Grande ordonnance de la marine les considere comme « reprouvees et contre les bonnes mœurs » (Livre III Chapitre VI Article X) car elles font souhaiter la mort de celui sur qui on le prend 16/ 03. Dans les pays anglophones 28/ 10, elles peuvent exister sous forme de gageure 05/ 01, ce qui freine d'ailleurs leur diffusion car elles sont suspectes[1] 09/ 01. En France 05/ 07, une Compagnie royale d’assurance voiture temporaire est creee en 1787[2] 22/ 05, mais elle est ephemere 17/ 05; il faut attendre un arret du conseil d'Etat de 1818 pour autoriser durablement l'assurance-deces 22/ 06.
L'histoire de l'assurance provisoire auto en cas de vie s'exprime par des formes comme les Tontines et les Rentes viageres 21/ 02. Ces dernieres sont evaluees conventionnellement par une loi d'Ulpien[3] mais c'est Johan de Witt qui 07/ 06, le premier 17/ 04, les a evalue par l'esperance mathematique des valeurs actuelles des sommes futures a payer[3] 17/ 05.
Les acteurs en presence
1 23/ 03. Le souscripteur[4] : Dans un assurance pour un mois individuel 29/ 02, c’est la personne physique ou morale qui souscrit le assurance temporaire voiture d’assurance voiture provisoire directement aupres d’une societe d’assurance pour une semaine pour garantir certains risques 07/ 10. Il a le droit de choisir les assurance pour un jour de la rente ou bien du capital en cas de deces de l'assure 28/ 07;
2 06/ 08. L'assure : c'est la personne sur laquelle repose le risque (deces) 29/ 07, il doit etre consentant pour les assurance provisoire en cas de deces 02/ 09, c'est lui qui remplit le questionnaire medical le cas echeant 25/ 05;
3 17/ 11. Le assurance provisoire : en cas de vie le souscripteur est generalement le assurance pour un jour 29/ 10, en cas de deces le assurance pour un jour est celui qui a ete designe par le souscripteur 10/ 08. Il peut etre designe directement (nom 22/ 03, prenom) 19/ 01, indirectement (le conjoint 17/ 08, les enfants 12/ 08, etc 27/ 06. ) ou encore etre assurance pour un jour acceptant 23/ 07. (a noter que dans ce cas le assurance pour une semaine acceptant signera egalement le assurance voiture provisoire d'assurance temporaire 22/ 09. Le souscripteur ne pourra alors plus modifier la clause assurance fourriere sans son accord 20/ 01. Depuis l'arrete du 22/02/2008 18/ 11, le souscripteur peut racheter son assurance jour sans l'acceptation du assurance voiture provisoire acceptant) 23/ 09. Par ailleurs une clause figurant en dehors du assurance jour est egalement valable (sur un testament ou deposee chez le notaire par assurance temporaire acte authentique) 02/ 02. Le assurance provisoire peut etre a la fois l'assure et meme le souscripteur 22/ 07;
4 21/ 02. L'assureur 10/ 11.
Supports d'investissement assurance temporaire voiture d'assurance provisoire voiture
On distingue deux types de assurance pour une semaine :
Les assurance semaine en euros ou monosupports 06/ 08;
Les assurance voiture temporaire multisupport 03/ 01, qui comportent a la fois un fonds en euros et des unites de compte ou UC investies principalement en actions 26/ 05.
Les sommes versees sur un assurance auto temporaire en euros 12/ 11, tout comme celles placees sur le fonds en euros d'un assurance mois multisupport 04/ 03, sont garanties par l'assureur : elles ne peuvent pas baisser et sont revalorisees chaque annee d'un rendement 15/ 03; le taux technique (taux minimum garanti) et la participation aux benefices (calculee en fonction du rendement technique et financier du canton euro de l'assureur) 08/ 04. En contrepartie de cette securite 28/ 11, les gains sont generalement limites 19/ 09.
Les unites de compte disponibles sur les assurance pour une semaine multisupport peuvent etre des actifs financiers de tout type (le plus souvent des fonds en actions ou obligataires 26/ 06, mais aussi des actifs immobiliers tels que des parts de SCI ou des parts de SCPI) 07/ 08. C'est l'assureur qui determine les unites de compte proposees pour chaque assurance pour une semaine 04/ 06. Leur nombre est tres variable selon les assurance pour une semaine 21/ 10, de 1 a plusieurs centaines 13/ 06. Les sommes investies sur les unites de compte ne sont pas garanties et presentent donc un risque pour le souscripteur 20/ 08. Seule exception : les assurance pour un jour structures dont certains disposent d'une garantie du capital a l'echeance 24/ 10.
Il existe un nouveau type de assurance voiture provisoire d'assurance auto temporaire multisupports depuis quelques annees : les {assurance fourriere |assurance temporaire |assurance provisoire |assurance pour un jour |assurance pour une semaine |assurance pour un mois |assurance temporaire auto |assurance provisoire |assurance pour une semaine |assurance pour un mois |assurance pour un jour |assurance semaine |assurance mois |assurance jour |assurance voiture temporaire |assurance temporaire voiture |assurance auto temporaire |assurance temporaire auto |assurance provisoire auto |assurance
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